MODUS VIVENDI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MODUS VIVENDI est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 mars 2022, identifiée par le SIREN 911 967 164. Le siège social de l'entreprise se trouve 1354 Che de Vallauris, 06410 Biot. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GILLES THEWES, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MODUS VIVENDI
INSEE- Dénomination
- MODUS VIVENDI
- SIREN
- 911 967 164
- SIRET (siège)
- 911 967 164 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR14911967164Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 911 967 164
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 mars 2022
- Siège social
- 1354 CHE DE VALLAURIS, 06410, BIOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MODUS VIVENDI
Acquisition, location, vente exceptionnelle, propriété , gestion, administration, mise en valeur de tous bien et droits immobiliers agricoles lui appartenant sous réserve du caractère civil de la société
Finances de MODUS VIVENDI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MODUS VIVENDI
INSEEPARA-BELLUM-INVEST
Associé indéfiniment responsable
Depuis la création (31 mars 2022) · 4 ans
Établissements de MODUS VIVENDI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06410 BIOTSiègeActif
911 967 164 00011 · ouvert le 08 mars 2022 · NAF 6820B
Documents juridiques de MODUS VIVENDI
INPIComptes annuels de MODUS VIVENDI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MODUS VIVENDI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MODUS VIVENDI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MODUS VIVENDI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MODUS VIVENDI. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 15 mars 2024 · N° 22/00333
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 07 juillet 2022 · N° 21/00731
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mars 2020 · N° 18-25.235
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 novembre 2019 · N° 18-23.467
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 octobre 2019 · N° 18-22.002
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MODUS VIVENDI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MODUS VIVENDI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-03-31 · Début d'activité : 2022-03-08
- création
Date d'effet : 31 mars 2022
Questions fréquentes sur MODUS VIVENDI
Quel est le numéro SIREN de MODUS VIVENDI ?
Le numéro SIREN de MODUS VIVENDI est 911 967 164. Le SIRET de son siège social est 911 967 164 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14911967164.
Qui dirige MODUS VIVENDI ?
MODUS VIVENDI est dirigée par GILLES THEWES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MODUS VIVENDI ?
Le siège social de MODUS VIVENDI est situé 1354 Che de Vallauris, 06410 Biot.
MODUS VIVENDI est-elle toujours en activité ?
Oui, MODUS VIVENDI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mars 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MODUS VIVENDI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MODUS VIVENDI.
Entreprises similaires
Même activité à Biot