Modus Vivendi SAS
Active6201Z · Programmation informatique
- Capital social
- 3,1 k€
Modus Vivendi SAS est une SAS immatriculée le 27 août 2026 sous le numéro SIREN 108 450 107. Le siège social de l'entreprise se trouve Kerfrezec, 56700 Sainte-Hélène. Son activité principale est programmation informatique (code NAF 6201Z). La direction est assurée par Benoit FAVERIAL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de Modus Vivendi SAS
INSEE- Dénomination
- Modus Vivendi SAS
- SIREN
- 108 450 107
- SIRET (siège)
- 108 450 107 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR14108450107Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 108 450 107
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 août 2026
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 3 100 €
- Code NAF / APE
- 6201Z - Programmation informatique
- Date de création
- 27 août 2026
- Siège social
- Kerfrezec, 56700, Sainte-Hélène
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de Modus Vivendi SAS
Objet social de Modus Vivendi SAS
A SOCIÉTÉ a pour objet, en France et à l'étranger : - La conception, le développement, la mise à disposition et l'exploitation d'outils d'analyse, de modélisation et de pilotage de projets économiques, sociaux et territoriaux, visant à accompagner la transformation durable des organisations et des territoires, en intégrant les principes de soutenabilité et la prise en compte des limites planétaires. - La conception, le développement, l'édition, l'exploitation et la commercialisation de solutions numériques, méthodologiques et pédagogiques, incluant notamment des plateformes logicielles, bases de données, applications et outils décisionnels, destinés à l'accompagnement des organisations publiques et privées dans leurs démarches stratégiques, sociales, environnementales, territoriales et de gouvernance, et pouvant être diffusés sous toute forme contractuelle appropriée (licence, abonnement, SaaS, cession de droits d'usage ou tout autre mode d'exploitation). - Le conseil, l'ingénierie, la recherche et développement, l'accompagnement stratégique et opérationnel, notamment dans les domaines de la transition écologique, de la décarbonation, de la résilience des modèles économiques et territoriaux, de la responsabilité sociétale des organisations et de l'innovation sociale. - La production, la publication et la diffusion de travaux théoriques, méthodologiques et scientifiques, incluant études, référentiels, modèles conceptuels et supports pédagogiques. - La prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets, droits de propriété intellectuelle, marques et licences liés aux activités susvisées. - La participation de LA SOCIÉTÉ, par tous moyens, directement ou indirectement, dans toutes opérations pouvant se rattacher à son objet social, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apport, de souscription ou d'achat de titres, de fusion ou autrement. - Et plus généralement, toutes opérations commerciales, industrielles, financières, mobilières ou immobilières, se rattachant directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en faciliter le développement.
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Finances de Modus Vivendi SAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Modus Vivendi SAS
INSEEÉtablissements de Modus Vivendi SAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 56700 Sainte-HélèneSiègeActif
108 450 107 00017 · ouvert le 30 juillet 2026 · NAF 6201Z
Documents juridiques de Modus Vivendi SAS
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de Modus Vivendi SAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Modus Vivendi SAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent Modus Vivendi SAS. Elles s'échelonnent de 2019 à 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 1/Section 5
Décision du 15 mars 2024 · N° 22/00333
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 07 juillet 2022 · N° 21/00731
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 mars 2020 · N° 18-25.235
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 novembre 2019 · N° 18-23.467
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 octobre 2019 · N° 18-22.002
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Modus Vivendi SAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Modus Vivendi SAS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-07-30
- création
Date d'effet : 27 août 2026
Questions fréquentes sur Modus Vivendi SAS
Quel est le numéro SIREN de Modus Vivendi SAS ?
Le numéro SIREN de Modus Vivendi SAS est 108 450 107. Le SIRET de son siège social est 108 450 107 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14108450107.
Qui dirige Modus Vivendi SAS ?
Modus Vivendi SAS est dirigée par Benoit FAVERIAL, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de Modus Vivendi SAS ?
Le siège social de Modus Vivendi SAS est situé Kerfrezec, 56700 Sainte-Hélène.
Modus Vivendi SAS est-elle toujours en activité ?
Oui, Modus Vivendi SAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 août 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Modus Vivendi SAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Modus Vivendi SAS.
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