MOEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MOEL est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 2015, identifiée par le SIREN 811 680 685. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 RUE 50 Rue Pasteur, 91290 La Norville. Son activité principale relève du code NAF 4778B. La direction est assurée par NOEL PEROLLE en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MOEL
INSEE- Dénomination
- MOEL
- SIREN
- 811 680 685
- SIRET (siège)
- 811 680 685 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR45811680685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 680 685
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
- Forme juridique
- 5710
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4778B
- Date de création
- 03 juin 2015
- Siège social
- 50 RUE 50 Rue Pasteur , 91290, La Norville
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOEL
Commerce de bois.
Finances de MOEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOEL
INSEEÉtablissements de MOEL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 91290 La NorvilleSiègeFermé
811 680 685 00013 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 4778B
Documents juridiques de MOEL
INPIComptes annuels de MOEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne MOEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 3.1 chb sociale du TASS
Décision du 26 septembre 2025 · N° 25/00664
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOEL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-05-01
- création
Date d'effet : 03 juin 2015
Questions fréquentes sur MOEL
Quel est le numéro SIREN de MOEL ?
Le numéro SIREN de MOEL est 811 680 685. Le SIRET de son siège social est 811 680 685 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45811680685.
Qui dirige MOEL ?
MOEL est dirigée par NOEL PEROLLE, président de sas.
Où se situe le siège social de MOEL ?
Le siège social de MOEL est situé 50 RUE 50 Rue Pasteur, 91290 La Norville.
MOEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOEL.
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