CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MOEL est une 5710, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 juin 2015, identifiée par le SIREN 811 680 685. Le siège social de l'entreprise se trouve 50 RUE 50 Rue Pasteur, 91290 La Norville. Son activité principale relève du code NAF 4778B. La direction est assurée par NOEL PEROLLE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de MOEL

Dénomination
MOEL
SIREN
811 680 685
SIRET (siège)
811 680 685 00013
N° TVA intracommunautaire
FR45811680685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 680 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
5710
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4778B
Date de création
03 juin 2015
Siège social
50 RUE 50 Rue Pasteur , 91290, La Norville
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOEL

Commerce de bois.

Finances de MOEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOEL

NP

NOEL PEROLLE

Président de SAS

Depuis la création (03 juin 2015) · 11 ans

Établissements de MOEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 91290 La NorvilleSiègeFermé

    811 680 685 00013 · ouvert le 01 mai 2015 · NAF 4778B

Documents juridiques de MOEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 juin 2015

  • Acte

Comptes annuels de MOEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MOEL. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOEL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2015-05-01

  1. création

    Date d'effet : 03 juin 2015

Questions fréquentes sur MOEL

Quel est le numéro SIREN de MOEL ?

Le numéro SIREN de MOEL est 811 680 685. Le SIRET de son siège social est 811 680 685 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45811680685.

Qui dirige MOEL ?

MOEL est dirigée par NOEL PEROLLE, président de sas.

Où se situe le siège social de MOEL ?

Le siège social de MOEL est situé 50 RUE 50 Rue Pasteur, 91290 La Norville.

MOEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOEL.