MOELAERT FREDERIC

Active

Siren393 726 195Entrepreneur individuel32340 FLAMARENSCréée le 10 janvier 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 726 195, MOELAERT FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 10 janvier 1994. Son siège social est situé Colin, 32340 Flamarens. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOELAERT FREDERIC

INSEE

Dénomination: MOELAERT FREDERIC
SIREN: 393 726 195
SIRET (siège): 393 726 195 00026
N° TVA intracommunautaire: FR91393726195Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 393 726 195
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 10 janvier 1994
Siège social: COLIN, 32340, FLAMARENS
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOELAERT FREDERIC

TVA bailleur de biens ruraux

Finances de MOELAERT FREDERIC

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOELAERT FREDERIC

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOELAERT FREDERIC

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

32340 FLAMARENSSiègeActif
393 726 195 00026 · ouvert le 01 juillet 2023 · NAF 6820B
32340 FLAMARENSActif
393 726 195 00018 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOELAERT FREDERIC

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOELAERT FREDERIC

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOELAERT FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOELAERT FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOELAERT FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOELAERT FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOELAERT FREDERIC

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

17 janvier 2025création
Date d'effet : 10 janvier 1994

Questions fréquentes sur MOELAERT FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOELAERT FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOELAERT FREDERIC est 393 726 195. Le SIRET de son siège social est 393 726 195 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91393726195.

Où se situe le siège social de MOELAERT FREDERIC ?

Le siège social de MOELAERT FREDERIC est situé Colin, 32340 Flamarens.