MOELLA DAVID
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOELLA DAVID est un entrepreneur individuel immatriculé le 11 avril 2014 sous le numéro SIREN 801 637 489. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 B Rte de Castelmaurou, 31140 Saint-Loup-Cammas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B.
Fiche d'identité de MOELLA DAVID
INSEE- Dénomination
- MOELLA DAVID
- SIREN
- 801 637 489
- SIRET (siège)
- 801 637 489 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15801637489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 801 637 489
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322B
- Date de création
- 11 avril 2014
- Siège social
- 37 B RTE DE CASTELMAUROU, 31140, SAINT-LOUP-CAMMAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOELLA DAVID
INST,ENTRET. CLIM.ET CHAUF.
Finances de MOELLA DAVID
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOELLA DAVID
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOELLA DAVID
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31140 SAINT-LOUP-CAMMASSiègeActif
801 637 489 00015 · ouvert le 15 mars 2014 · NAF 4322B
Documents juridiques de MOELLA DAVID
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOELLA DAVID
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOELLA DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOELLA DAVID
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOELLA DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOELLA DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOELLA DAVID
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 avril 2014
Questions fréquentes sur MOELLA DAVID
Quel est le numéro SIREN de MOELLA DAVID ?
Le numéro SIREN de MOELLA DAVID est 801 637 489. Le SIRET de son siège social est 801 637 489 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15801637489.
Où se situe le siège social de MOELLA DAVID ?
Le siège social de MOELLA DAVID est situé 37 B Rte de Castelmaurou, 31140 Saint-Loup-Cammas.
MOELLA DAVID est-elle toujours en activité ?
Oui, MOELLA DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOELLA DAVID est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOELLA DAVID.
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