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MOENS PASCAL

Active
Siren443 351 143Entrepreneur individuel60190 GOURNAY-SUR-ARONDECréée le 01 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOENS PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2002, identifié par le SIREN 443 351 143. Le siège social de l'entreprise se trouve V C la Feculerie, 60190 Gournay-sur-Aronde. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOENS PASCAL

Dénomination
MOENS PASCAL
SIREN
443 351 143
SIRET (siège)
443 351 143 00021
N° TVA intracommunautaire
FR14443351143Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 351 143
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 octobre 2002
Siège social
V C LA FECULERIE, 60190, GOURNAY-SUR-ARONDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOENS PASCAL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de MOENS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOENS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOENS PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 60190 GOURNAY-SUR-ARONDESiègeActif

    443 351 143 00021 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 7022Z

  • 60190 GOURNAY-SUR-ARONDEFermé

    443 351 143 00013 · ouvert le 01 octobre 2002 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOENS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOENS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOENS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOENS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOENS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOENS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOENS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2002

Questions fréquentes sur MOENS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOENS PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOENS PASCAL est 443 351 143. Le SIRET de son siège social est 443 351 143 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14443351143.

Où se situe le siège social de MOENS PASCAL ?

Le siège social de MOENS PASCAL est situé V C la Feculerie, 60190 Gournay-sur-Aronde.

MOENS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOENS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOENS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOENS PASCAL.

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