MOESCHLER JACQUES
Active9003B · Autre création artistique
MOESCHLER JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1991 sous le numéro SIREN 404 388 456. Son siège social est situé 17 rue Fraizier, 93210 Saint-Denis. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de MOESCHLER JACQUES
INSEE- Dénomination
- MOESCHLER JACQUES
- SIREN
- 404 388 456
- SIRET (siège)
- 404 388 456 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR57404388456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 388 456
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 01 avril 1991
- Siège social
- 17 RUE FRAIZIER, 93210, SAINT-DENIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOESCHLER JACQUES
Autre création artistique
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Établissements de MOESCHLER JACQUES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 93210 SAINT-DENISSiègeFermé
404 388 456 00018 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 9003B
Conformité de MOESCHLER JACQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOESCHLER JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOESCHLER JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOESCHLER JACQUES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1991
Questions fréquentes sur MOESCHLER JACQUES
Quel est le numéro SIREN de MOESCHLER JACQUES ?
Le numéro SIREN de MOESCHLER JACQUES est 404 388 456. Le SIRET de son siège social est 404 388 456 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57404388456.
Où se situe le siège social de MOESCHLER JACQUES ?
Le siège social de MOESCHLER JACQUES est situé 17 rue Fraizier, 93210 Saint-Denis.
MOESCHLER JACQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOESCHLER JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOESCHLER JACQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOESCHLER JACQUES.
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