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MOESSARD DAVID

Active
Siren480 741 529Entrepreneur individuel44117 SAINT-ANDRE-DES-EAUXCréée le 25 janvier 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 480 741 529, MOESSARD DAVID est un entrepreneur individuel créé le 25 janvier 2011. Elle est domiciliée 53 Rte de Trehe, 44117 Saint-Andre-des-Eaux. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOESSARD DAVID

Dénomination
MOESSARD DAVID
SIREN
480 741 529
SIRET (siège)
480 741 529 00022
N° TVA intracommunautaire
FR81480741529Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 741 529
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
25 janvier 2011
Siège social
53 RTE DE TREHE, 44117, SAINT-ANDRE-DES-EAUX
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOESSARD DAVID

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOESSARD DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOESSARD DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOESSARD DAVID

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 44117 SAINT-ANDRE-DES-EAUXSiègeActif

    480 741 529 00022 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0111Z

  • 44550 SAINT-MALO-DE-GUERSACFermé

    480 741 529 00014 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOESSARD DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOESSARD DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOESSARD DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOESSARD DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOESSARD DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOESSARD DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOESSARD DAVID

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-NAZAIRE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-10-13 · Début d'activité : 2008-10-30

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2011

Questions fréquentes sur MOESSARD DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOESSARD DAVID ?

Le numéro SIREN de MOESSARD DAVID est 480 741 529. Le SIRET de son siège social est 480 741 529 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81480741529.

Où se situe le siège social de MOESSARD DAVID ?

Le siège social de MOESSARD DAVID est situé 53 Rte de Trehe, 44117 Saint-Andre-des-Eaux.

MOESSARD DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOESSARD DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOESSARD DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOESSARD DAVID.

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