MOEZ
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 760 k€
- Effectif
- Non publié
MOEZ est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 2020, identifiée par le SIREN 889 520 003. Le siège social de l'entreprise se trouve 38 av Jules Valles, 91200 Athis-Mons. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z. La direction est assurée par MOEZ BEN ABDELALI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MOEZ
INSEE- Dénomination
- MOEZ
- SIREN
- 889 520 003
- SIRET (siège)
- 889 520 003 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05889520003Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 889 520 003
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 décembre 2024
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral par actions simplifiée
- Capital social
- 760 000 €
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 01 octobre 2020
- Siège social
- 38 AV JULES VALLES, 91200, ATHIS-MONS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOEZ
Médecin.
Finances de MOEZ
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOEZ
INSEEÉtablissements de MOEZ
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 91200 ATHIS-MONSSiègeActif
889 520 003 00019 · ouvert le 22 septembre 2020 · NAF 8621Z
- 91000 EVRY-COURCOURONNESActif
889 520 003 00027 · ouvert le 14 novembre 2024 · NAF 8621Z
Documents juridiques de MOEZ
INPIComptes annuels de MOEZ
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOEZ. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOEZ
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOEZ. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOEZ. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, rETENTIONS
Décision du 14 juillet 2026 · N° 26/05551
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour d'appel, sOINS PSYCHIATRIQUES
Décision du 14 janvier 2026 · N° 26/00002
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, ch4.3 JCP
Décision du 23 octobre 2025 · N° 25/02789
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 25 février 2025 · N° 24/03640
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 décembre 1991 · N° 89-20.300
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOEZ n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOEZ
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'evry
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY
- création
Date d'effet : 01 octobre 2020
Questions fréquentes sur MOEZ
Quel est le numéro SIREN de MOEZ ?
Le numéro SIREN de MOEZ est 889 520 003. Le SIRET de son siège social est 889 520 003 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05889520003.
Qui dirige MOEZ ?
MOEZ est dirigée par MOEZ BEN ABDELALI, président de sas.
Où se situe le siège social de MOEZ ?
Le siège social de MOEZ est situé 38 av Jules Valles, 91200 Athis-Mons.
MOEZ est-elle toujours en activité ?
Oui, MOEZ est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOEZ est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOEZ.
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