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MOGENET PAUL

Active
Siren383 671 781Entrepreneur individuel74340 SAMOENSCréée le 28 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOGENET PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 1991, identifié par le SIREN 383 671 781. Son siège social est situé Ld sous la Ville, 74340 Samoens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 703A.

Fiche d'identité de MOGENET PAUL

Dénomination
MOGENET PAUL
SIREN
383 671 781
SIRET (siège)
383 671 781 00011
N° TVA intracommunautaire
FR66383671781Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 671 781
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
703A
Date de création
28 novembre 1991
Siège social
LD SOUS LA VILLE, 74340, SAMOENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOGENET PAUL

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Finances de MOGENET PAUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOGENET PAUL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOGENET PAUL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74340 SAMOENSSiègeFermé

    383 671 781 00011 · ouvert le 28 novembre 1991 · NAF 703A

Documents juridiques de MOGENET PAUL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOGENET PAUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOGENET PAUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOGENET PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOGENET PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOGENET PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOGENET PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 1991

Questions fréquentes sur MOGENET PAUL

Quel est le numéro SIREN de MOGENET PAUL ?

Le numéro SIREN de MOGENET PAUL est 383 671 781. Le SIRET de son siège social est 383 671 781 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66383671781.

Où se situe le siège social de MOGENET PAUL ?

Le siège social de MOGENET PAUL est situé Ld sous la Ville, 74340 Samoens.

MOGENET PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOGENET PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOGENET PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOGENET PAUL.

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