CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 940 613 409, Mogenier est une 5499 créée le 7 février 2025. Son siège social est situé Rue de la Traverse, 04410 Saint-Jurs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1084Z. La direction est assurée par Yvan Delajoux en qualité de gérant.

Fiche d'identité de Mogenier

Dénomination
Mogenier
SIREN
940 613 409
SIRET (siège)
940 613 409 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47940613409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 940 613 409
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
5499
Capital social
1 €
Code NAF / APE
1084Z
Date de création
07 février 2025
Siège social
Rue de la Traverse, 04410, Saint-Jurs
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Mogenier

Fabrication de vinaigrettes et tapenades. La vente et le commerce en ligne de vinaigrettes et produits alimentaires et boissons non alcoolisées. Vente en itinérance de vinaigrettes, produits alimentaires et boissons non alcoolisées.

Finances de Mogenier

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Mogenier

YD

Yvan Delajoux

Gérant

Depuis la création (07 février 2025) · 1 an

Établissements de Mogenier

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 04410 Saint-JursSiègeActif

    940 613 409 00017 · ouvert le 07 février 2025 · NAF 1084Z

Documents juridiques de Mogenier

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 07 février 2025

  • Certificat du dépositaire des fonds correspondant aux souscriptions avec en annexe la liste des souscripteurs

Dépôt du 07 février 2025

  • Copie des statuts

Comptes annuels de Mogenier

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Mogenier. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Mogenier

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mogenier. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

7 décisions de justice publiées en open data mentionnent Mogenier. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Mogenier n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Mogenier

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2025

Marques déposées par Mogenier

Mogenier est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • Mogenier

    N° 5247462 · Déposée le 13 avril 2026 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classe 30 · valable jusqu’au 13 avril 2036

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur Mogenier

Quel est le numéro SIREN de Mogenier ?

Le numéro SIREN de Mogenier est 940 613 409. Le SIRET de son siège social est 940 613 409 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47940613409.

Qui dirige Mogenier ?

Mogenier est dirigée par Yvan Delajoux, gérant.

Où se situe le siège social de Mogenier ?

Le siège social de Mogenier est situé Rue de la Traverse, 04410 Saint-Jurs.

Mogenier est-elle toujours en activité ?

Oui, Mogenier est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Mogenier est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mogenier.