Mogenier
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 940 613 409, Mogenier est une 5499 créée le 7 février 2025. Son siège social est situé Rue de la Traverse, 04410 Saint-Jurs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 1084Z. La direction est assurée par Yvan Delajoux en qualité de gérant.
Fiche d'identité de Mogenier
INSEE- Dénomination
- Mogenier
- SIREN
- 940 613 409
- SIRET (siège)
- 940 613 409 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR47940613409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 940 613 409
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
- Forme juridique
- 5499
- Capital social
- 1 €
- Code NAF / APE
- 1084Z
- Date de création
- 07 février 2025
- Siège social
- Rue de la Traverse, 04410, Saint-Jurs
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Mogenier
Fabrication de vinaigrettes et tapenades. La vente et le commerce en ligne de vinaigrettes et produits alimentaires et boissons non alcoolisées. Vente en itinérance de vinaigrettes, produits alimentaires et boissons non alcoolisées.
Finances de Mogenier
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Mogenier
INSEEÉtablissements de Mogenier
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04410 Saint-JursSiègeActif
940 613 409 00017 · ouvert le 07 février 2025 · NAF 1084Z
Documents juridiques de Mogenier
INPI3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de Mogenier
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Mogenier. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Mogenier
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mogenier. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent Mogenier. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 30 juillet 2026 · N° 2024F00801
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 F
Décision du 09 juillet 2026 · N° 23/05246
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 F
Décision du 09 juillet 2026 · N° 23/05245
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 1 cab 01 B
Décision du 23 juin 2026 · N° 24/05692
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 4
Décision du 07 mai 2026 · N° 25/00048
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 F
Décision du 30 avril 2024 · N° 23/04828
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 avril 1991 · N° 90-60.376
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de Mogenier n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Mogenier
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 février 2025
Marques déposées par Mogenier
INPIMogenier est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeMogenier
N° 5247462 · Déposée le 13 avril 2026 · Marque verbale
Classe 30 · valable jusqu’au 13 avril 2036
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur Mogenier
Quel est le numéro SIREN de Mogenier ?
Le numéro SIREN de Mogenier est 940 613 409. Le SIRET de son siège social est 940 613 409 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47940613409.
Qui dirige Mogenier ?
Mogenier est dirigée par Yvan Delajoux, gérant.
Où se situe le siège social de Mogenier ?
Le siège social de Mogenier est situé Rue de la Traverse, 04410 Saint-Jurs.
Mogenier est-elle toujours en activité ?
Oui, Mogenier est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Mogenier est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mogenier.
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