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MOGINOT DANIEL

Active
Siren988 442 018Entrepreneur individuel03400 YzeureCréée le 24 juin 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOGINOT DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 24 juin 2025 sous le numéro SIREN 988 442 018. Son siège social est situé 46 RUE Claude Dussour, 03400 Yzeure. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MOGINOT DANIEL

Dénomination
MOGINOT DANIEL
SIREN
988 442 018
SIRET (siège)
988 442 018 00012
N° TVA intracommunautaire
FR79988442018Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 988 442 018
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 24 juin 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
24 juin 2025
Siège social
46 RUE Claude Dussour, 03400, Yzeure
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOGINOT DANIEL

PRODUCTEUR ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de MOGINOT DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOGINOT DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOGINOT DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03400 YzeureSiègeActif

    988 442 018 00012 · ouvert le 25 mars 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOGINOT DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOGINOT DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOGINOT DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOGINOT DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOGINOT DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOGINOT DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOGINOT DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 2025

Questions fréquentes sur MOGINOT DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOGINOT DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOGINOT DANIEL est 988 442 018. Le SIRET de son siège social est 988 442 018 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79988442018.

Où se situe le siège social de MOGINOT DANIEL ?

Le siège social de MOGINOT DANIEL est situé 46 RUE Claude Dussour, 03400 Yzeure.

MOGINOT DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOGINOT DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOGINOT DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOGINOT DANIEL.

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