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MOGNARD DANIEL

Active
Siren933 515 728Entrepreneur individuel25000 BesançonCréée le 27 septembre 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOGNARD DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 27 septembre 2024 sous le numéro SIREN 933 515 728. Son siège social est situé 62 Rue des Cras, 25000 Besançon. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de MOGNARD DANIEL

Dénomination
MOGNARD DANIEL
SIREN
933 515 728
SIRET (siège)
933 515 728 00014
N° TVA intracommunautaire
FR56933515728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 933 515 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
27 septembre 2024
Siège social
62 Rue des Cras, 25000, Besançon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOGNARD DANIEL

Animateur intervenant en structures (maisons de retraite, hôpitaux...)

Finances de MOGNARD DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOGNARD DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOGNARD DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BesançonSiègeActif

    933 515 728 00014 · ouvert le 18 septembre 2024 · NAF 9329Z

Documents juridiques de MOGNARD DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOGNARD DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOGNARD DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOGNARD DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOGNARD DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOGNARD DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOGNARD DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2024

Questions fréquentes sur MOGNARD DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOGNARD DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOGNARD DANIEL est 933 515 728. Le SIRET de son siège social est 933 515 728 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56933515728.

Où se situe le siège social de MOGNARD DANIEL ?

Le siège social de MOGNARD DANIEL est situé 62 Rue des Cras, 25000 Besançon.

MOGNARD DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOGNARD DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOGNARD DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOGNARD DANIEL.

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