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MOGNE Fatima

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Siren983 039 686Entrepreneur individuel56000 VannesCréée le 25 janvier 2024

3299Z · Autres activités manufacturières n.c.a.

Documents

MOGNE Fatima est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 janvier 2024 sous le numéro SIREN 983 039 686. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 RUE Auguste Renoir, 56000 Vannes. Son activité principale est autres activités manufacturières n.c.a. (code NAF 3299Z).

Fiche d'identité de MOGNE Fatima

Dénomination
MOGNE Fatima
SIREN
983 039 686
SIRET (siège)
983 039 686 00032
N° TVA intracommunautaire
FR37983039686Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 983 039 686
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3299Z - Autres activités manufacturières n.c.a.
Date de création
25 janvier 2024
Siège social
14 RUE Auguste Renoir, 56000, Vannes
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Site internet et réseaux sociaux de MOGNE Fatima

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MOGNE Fatima

Fabrication d'objets de décoration et d'accessoires de mode.

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Établissements de MOGNE Fatima

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 56000 VannesSiègeActif

    983 039 686 00032 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 4778C

  • 72100 Le MansFermé

    983 039 686 00016 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 3299Z

Documents juridiques de MOGNE Fatima

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 janvier 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 22 janvier 2026

  • Exemplaire de l’accord exprès et de l’information préalable du conjoint (daté et signé)

Dépôt du 02 janvier 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 02 janvier 2024

  • Déclaration d’option du conjoint collaborateur

Conformité de MOGNE Fatima

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOGNE Fatima. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOGNE Fatima n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOGNE Fatima

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

    Immatriculée le 2026-01-29 · Début d'activité : 2026-01-01

  1. création

    Date d'effet : 25 janvier 2024

Questions fréquentes sur MOGNE Fatima

Quel est le numéro SIREN de MOGNE Fatima ?

Le numéro SIREN de MOGNE Fatima est 983 039 686. Le SIRET de son siège social est 983 039 686 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37983039686.

Où se situe le siège social de MOGNE Fatima ?

Le siège social de MOGNE Fatima est situé 14 RUE Auguste Renoir, 56000 Vannes.

MOGNE Fatima est-elle toujours en activité ?

Oui, MOGNE Fatima est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOGNE Fatima est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOGNE Fatima.

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