MOHA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MOHA est une SAS immatriculée le 25 mars 2025 sous le numéro SIREN 942 189 630. Le siège social de l'entreprise se trouve 29 Grand'Rue, 81500 Lavaur. L'entreprise déclare le code NAF 4751Z comme activité principale. La direction est assurée par Marion PENEL en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de MOHA
INSEE- Dénomination
- MOHA
- SIREN
- 942 189 630
- SIRET (siège)
- 942 189 630 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR57942189630Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 942 189 630
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 26 mars 2025
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4751Z
- Date de création
- 25 mars 2025
- Siège social
- 29 Grand'Rue, 81500, Lavaur
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de MOHA
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de MOHA
Le commerce de détail en boutique ou sur internet de produits de mercerie, laine, accessoires liés aux loisirs créatifs. La création, personnalisation de vêtements, accessoires textile, de mode, bijoux fantaisie et de tous objets décoratifs et vente de ces produits. Dépôt-vente de tous articles, biens d'occasion de décoration, vaisselle ou se rapportant à l'objet social. Vente de livres, Vente de produits de créateurs ou d'artisans français ou étrangers, Location de matériel se rapportant à l'objet social, Confection, retouche et réparation de textiles, L'organisation et commercialisation de prestations associées (ateliers de création, formation, perfectionnement), Vente de boissons non alcoolisées chaudes et froides à consommer sur place ou à emporter, Vente de petite restauration salée et sucrée à consommer sur place (espace salon de thé) ou à emporter, Réalisation, cuisson et/ou assemblage, sur place, de petite restauration sucrées et salées.
Finances de MOHA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOHA
INSEEÉtablissements de MOHA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 81500 LavaurSiègeActif
942 189 630 00018 · ouvert le 20 mars 2025 · NAF 4751Z
Documents juridiques de MOHA
INPIComptes annuels de MOHA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOHA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOHA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOHA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
80 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOHA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, rétentions
Décision du 13 août 2026 · N° 26/00457
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Cour d'appel, rétentions
Décision du 12 août 2026 · N° 26/00455
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Cour d'appel, rétentions
Décision du 12 août 2026 · N° 26/00454
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Cour d'appel, rétentions
Décision du 12 août 2026 · N° 26/00452
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Cour d'appel, rétentions
Décision du 12 août 2026 · N° 26/00453
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 02 juillet 2026 · N° 24/03319
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/01860
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/02182
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/03451
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Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/02338
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Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/02339
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Cour d'appel, 1ère chambre civile
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/02340
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/00995
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/02630
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/03263
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 25 juin 2026 · N° 26/01796
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Cour d'appel, rétentions
Décision du 18 juin 2026 · N° 26/00314
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Tribunal de commerce, chambre 04
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026P00654
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/03291
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/03332
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/03531
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/03577
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/03715
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/03787
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/03810
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/03831
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/02524
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/02642
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/02785
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 24/02788
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/02336
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/03013
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Décision du 28 mai 2026 · N° 26/01411
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Décision du 16 avril 2026 · N° 25/02518
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/02679
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/02728
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 16 avril 2026 · N° 25/02745
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Décision du 16 avril 2026 · N° 25/03037
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Décision du 09 avril 2026 · N° 24/03504
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/01857
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/01889
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/01942
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/02038
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/02093
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/02134
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/02204
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Décision du 09 avril 2026 · N° 25/02236
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Décision du 09 avril 2026 · N° 25/02362
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Décision du 09 avril 2026 · N° 25/02434
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Décision du 09 avril 2026 · N° 25/02511
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Décision du 09 avril 2026 · N° 26/01425
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/01021
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Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00136
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Cour d'appel, rétentions
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00137
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 23/02872
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/03469
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/04050
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 24/06439
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00475
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/00579
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01509
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01573
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01631
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01765
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Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 26 mars 2026 · N° 25/01881
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Cour d'appel, 4e chambre civile
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Décision du 11 mars 1999 · N° 97-16.981
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Décision du 16 février 1999 · N° 98-84.348
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 janvier 1997 · N° 95-42.319
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 novembre 1995 · N° 94-42.920
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 juin 1994 · N° 92-45.085
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 17 février 1993 · N° 91-13.673
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 décembre 1991 · N° 90-40.301
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 03 mai 1990 · N° 89-11.487
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MOHA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOHA
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de castres
- création
Date d'effet : 25 mars 2025
Questions fréquentes sur MOHA
Quel est le numéro SIREN de MOHA ?
Le numéro SIREN de MOHA est 942 189 630. Le SIRET de son siège social est 942 189 630 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57942189630.
Qui dirige MOHA ?
MOHA est dirigée par Marion PENEL, président de sas.
Où se situe le siège social de MOHA ?
Le siège social de MOHA est situé 29 Grand'Rue, 81500 Lavaur.
MOHA est-elle toujours en activité ?
Oui, MOHA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOHA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOHA.
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