MOHA YVES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOHA YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 313 667 347. Le siège social de l'entreprise se trouve av General Carmille Lot Fontainebleau N 6, 83500 La Seyne-sur-Mer. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4782Z.
Fiche d'identité de MOHA YVES
INSEE- Dénomination
- MOHA YVES
- SIREN
- 313 667 347
- SIRET (siège)
- 313 667 347 00048
- N° TVA intracommunautaire
- FR09313667347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 313 667 347
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 20 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4782Z
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- AV GENERAL CARMILLE LOT FONTAINEBLEAU N 6, 83500, LA SEYNE-SUR-MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOHA YVES
Vente ambulante de vêtements hommes femmes enfants
Finances de MOHA YVES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOHA YVES
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOHA YVES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83500 LA SEYNE-SUR-MERSiègeActif
313 667 347 00048 · ouvert le 30 mars 1980 · NAF 4782Z
Documents juridiques de MOHA YVES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOHA YVES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOHA YVES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOHA YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOHA YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOHA YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOHA YVES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur MOHA YVES
Quel est le numéro SIREN de MOHA YVES ?
Le numéro SIREN de MOHA YVES est 313 667 347. Le SIRET de son siège social est 313 667 347 00048. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09313667347.
Où se situe le siège social de MOHA YVES ?
Le siège social de MOHA YVES est situé av General Carmille Lot Fontainebleau N 6, 83500 La Seyne-sur-Mer.
MOHA YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, MOHA YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOHA YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOHA YVES.
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