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MOHAMED AISSA

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Siren417 866 704Entrepreneur individuel32260 SANSANCréée le 01 décembre 1991

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

MOHAMED AISSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er décembre 1991 sous le numéro SIREN 417 866 704. Elle est domiciliée à Sansan (32260). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MOHAMED AISSA

Dénomination
MOHAMED AISSA
SIREN
417 866 704
SIRET (siège)
417 866 704 00014
N° TVA intracommunautaire
FR60417866704Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 866 704
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 décembre 1991
Siège social
32260, SANSAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOHAMED AISSA

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOHAMED AISSA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 32260 SANSANSiègeFermé

    417 866 704 00014 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 0111Z

Conformité de MOHAMED AISSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOHAMED AISSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOHAMED AISSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOHAMED AISSA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 décembre 1991

Questions fréquentes sur MOHAMED AISSA

Quel est le numéro SIREN de MOHAMED AISSA ?

Le numéro SIREN de MOHAMED AISSA est 417 866 704. Le SIRET de son siège social est 417 866 704 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60417866704.

Où se situe le siège social de MOHAMED AISSA ?

Le siège social de MOHAMED AISSA est situé à Sansan (32260).

MOHAMED AISSA est-elle toujours en activité ?

Oui, MOHAMED AISSA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOHAMED AISSA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOHAMED AISSA.

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