MOHAMMAD KHAN SULTAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOHAMMAD KHAN SULTAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 août 2024, identifié par le SIREN 931 905 913. Son siège social est situé 14 AV du XVe Corps CCAS, 06000 Nice. Son activité principale relève du code NAF 5320Z.
Fiche d'identité de MOHAMMAD KHAN SULTAN
INSEE- Dénomination
- MOHAMMAD KHAN SULTAN
- SIREN
- 931 905 913
- SIRET (siège)
- 931 905 913 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR47931905913Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 905 913
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z
- Date de création
- 12 août 2024
- Siège social
- 14 AV du XVe Corps CCAS, 06000, Nice
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOHAMMAD KHAN SULTAN
Livraison de repas par vélo.
Finances de MOHAMMAD KHAN SULTAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOHAMMAD KHAN SULTAN
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOHAMMAD KHAN SULTAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NiceSiègeActif
931 905 913 00014 · ouvert le 09 août 2024 · NAF 5320Z
Documents juridiques de MOHAMMAD KHAN SULTAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOHAMMAD KHAN SULTAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOHAMMAD KHAN SULTAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOHAMMAD KHAN SULTAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOHAMMAD KHAN SULTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOHAMMAD KHAN SULTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOHAMMAD KHAN SULTAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-08-12 · Début d'activité : 2024-08-09
- création
Date d'effet : 12 août 2024
Questions fréquentes sur MOHAMMAD KHAN SULTAN
Quel est le numéro SIREN de MOHAMMAD KHAN SULTAN ?
Le numéro SIREN de MOHAMMAD KHAN SULTAN est 931 905 913. Le SIRET de son siège social est 931 905 913 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47931905913.
Où se situe le siège social de MOHAMMAD KHAN SULTAN ?
Le siège social de MOHAMMAD KHAN SULTAN est situé 14 AV du XVe Corps CCAS, 06000 Nice.
MOHAMMAD KHAN SULTAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOHAMMAD KHAN SULTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOHAMMAD KHAN SULTAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOHAMMAD KHAN SULTAN.
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