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MOHTA

Active
Siren820 054 815SAS91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOISCréée le 03 mai 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
7,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 820 054 815, MOHTA est une SAS créée le 3 mai 2016. Elle est domiciliée 39 rue Danielle Casanova, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois. Son activité principale relève du code NAF 4764Z. PATRICK LUCIEN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOHTA

Dénomination
MOHTA
SIREN
820 054 815
SIRET (siège)
820 054 815 00015
N° TVA intracommunautaire
FR17820054815Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 820 054 815
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
4764Z
Date de création
03 mai 2016
Siège social
39 RUE DANIELLE CASANOVA, 91700, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOHTA

Commerce en ligne et en boutique, gros, demi-gros et détail de prêt-à-porter de sport, chaussures et accessoires.

Finances de MOHTA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOHTA

SH

STEPHANE HENNEQUIN

Autre

Depuis la création (03 mai 2016) · 10 ans

AL

ALEXANDRE LOUYRETTE

Autre

Depuis la création (03 mai 2016) · 10 ans

PL

PATRICK LUCIEN

Président de SAS

Depuis la création (03 mai 2016) · 10 ans

GS

GEORGES SILFILLE

Autre

Depuis la création (03 mai 2016) · 10 ans

Établissements de MOHTA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91700 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOISSiègeActif

    820 054 815 00015 · ouvert le 01 mai 2016 · NAF 4764Z

Documents juridiques de MOHTA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mai 2016

  • Acte

Comptes annuels de MOHTA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOHTA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOHTA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOHTA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOHTA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOHTA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOHTA

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'evry

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉVRY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-01

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2016

Marques déposées par MOHTA

MOHTA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • The Frenchy Cool Brand

    N° 4539022 · Déposée le 01 avril 2019 · Marque verbale

    Marque enregistrée

    Classes 16, 25 · valable jusqu’au 01 avril 2029

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOHTA

Quel est le numéro SIREN de MOHTA ?

Le numéro SIREN de MOHTA est 820 054 815. Le SIRET de son siège social est 820 054 815 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17820054815.

Qui dirige MOHTA ?

MOHTA est dirigée par PATRICK LUCIEN, président de sas. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOHTA ?

Le siège social de MOHTA est situé 39 rue Danielle Casanova, 91700 Sainte-Genevieve-des-Bois.

MOHTA est-elle toujours en activité ?

Oui, MOHTA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOHTA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOHTA.

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