CheckersProcédures

MOIGNARD ANDRE

Active
Siren785 263 740Entrepreneur individuel91330 YERRESCréée le 01 janvier 1900
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 785 263 740, MOIGNARD ANDRE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1900. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue de Verdun, 91330 Yerres. Son activité principale relève du code NAF 0113Z.

Fiche d'identité de MOIGNARD ANDRE

Dénomination
MOIGNARD ANDRE
SIREN
785 263 740
SIRET (siège)
785 263 740 00017
N° TVA intracommunautaire
FR53785263740Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 785 263 740
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 janvier 1900
Siège social
4 RUE DE VERDUN, 91330, YERRES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOIGNARD ANDRE

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de MOIGNARD ANDRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIGNARD ANDRE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIGNARD ANDRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 91330 YERRESSiègeActif

    785 263 740 00017 · ouvert le 01 janvier 1900 · NAF 0113Z

Documents juridiques de MOIGNARD ANDRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIGNARD ANDRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIGNARD ANDRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIGNARD ANDRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIGNARD ANDRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIGNARD ANDRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIGNARD ANDRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur MOIGNARD ANDRE

Quel est le numéro SIREN de MOIGNARD ANDRE ?

Le numéro SIREN de MOIGNARD ANDRE est 785 263 740. Le SIRET de son siège social est 785 263 740 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53785263740.

Où se situe le siège social de MOIGNARD ANDRE ?

Le siège social de MOIGNARD ANDRE est situé 4 rue de Verdun, 91330 Yerres.

MOIGNARD ANDRE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIGNARD ANDRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1900. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIGNARD ANDRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIGNARD ANDRE.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Toutes les entreprises avec le code NAF 0113Z

Entreprises à Yerres

Toutes les entreprises à Yerres