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MOIGNARD FABIEN

Active
Siren492 051 594Entrepreneur individuel76400 FECAMPCréée le 01 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOIGNARD FABIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2006, identifié par le SIREN 492 051 594. Son siège social est situé 37 quai de la Vicomte, 76400 Fecamp. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOIGNARD FABIEN

Dénomination
MOIGNARD FABIEN
SIREN
492 051 594
SIRET (siège)
492 051 594 00017
N° TVA intracommunautaire
FR64492051594Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 051 594
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mai 2006
Siège social
37 QUAI DE LA VICOMTE, 76400, FECAMP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOIGNARD FABIEN

Location de logements

Finances de MOIGNARD FABIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIGNARD FABIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIGNARD FABIEN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76400 FECAMPSiègeActif

    492 051 594 00017 · ouvert le 01 mai 2006 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOIGNARD FABIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIGNARD FABIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIGNARD FABIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIGNARD FABIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIGNARD FABIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIGNARD FABIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIGNARD FABIEN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2006

Questions fréquentes sur MOIGNARD FABIEN

Quel est le numéro SIREN de MOIGNARD FABIEN ?

Le numéro SIREN de MOIGNARD FABIEN est 492 051 594. Le SIRET de son siège social est 492 051 594 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64492051594.

Où se situe le siège social de MOIGNARD FABIEN ?

Le siège social de MOIGNARD FABIEN est situé 37 quai de la Vicomte, 76400 Fecamp.

MOIGNARD FABIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIGNARD FABIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIGNARD FABIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIGNARD FABIEN.

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