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MOIGNE DAVID

Active
Siren751 045 964Entrepreneur individuel46140 LUZECHCréée le 18 avril 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 751 045 964, MOIGNE DAVID est un entrepreneur individuel créé le 18 avril 2012. Elle est domiciliée Missere, 46140 Luzech. L'entreprise déclare le code NAF 4782Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOIGNE DAVID

Dénomination
MOIGNE DAVID
SIREN
751 045 964
SIRET (siège)
751 045 964 00010
N° TVA intracommunautaire
FR79751045964Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 045 964
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4782Z
Date de création
18 avril 2012
Siège social
MISSERE, 46140, LUZECH
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOIGNE DAVID

Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

Finances de MOIGNE DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIGNE DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIGNE DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 46140 LUZECHSiègeActif

    751 045 964 00010 · ouvert le 18 avril 2012 · NAF 4782Z

Documents juridiques de MOIGNE DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIGNE DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIGNE DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIGNE DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIGNE DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIGNE DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIGNE DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 avril 2012

Questions fréquentes sur MOIGNE DAVID

Quel est le numéro SIREN de MOIGNE DAVID ?

Le numéro SIREN de MOIGNE DAVID est 751 045 964. Le SIRET de son siège social est 751 045 964 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79751045964.

Où se situe le siège social de MOIGNE DAVID ?

Le siège social de MOIGNE DAVID est situé Missere, 46140 Luzech.

MOIGNE DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIGNE DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIGNE DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIGNE DAVID.

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