MOIGNET JEAN-CLAUDE

Active

Siren398 487 983Entrepreneur individuel22860 PLOURIVOCréée le 01 juillet 1990

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOIGNET JEAN-CLAUDE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1990, identifié par le SIREN 398 487 983. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Goas Haran, 22860 Plourivo. L'entreprise déclare le code NAF 9609Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOIGNET JEAN-CLAUDE

INSEE

Dénomination: MOIGNET JEAN-CLAUDE
SIREN: 398 487 983
SIRET (siège): 398 487 983 00023
N° TVA intracommunautaire: FR71398487983Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 398 487 983
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9609Z
Date de création: 01 juillet 1990
Siège social: 1 GOAS HARAN, 22860, PLOURIVO
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOIGNET JEAN-CLAUDE

service à la personne au domicile du particulier en entretien d'espaces verts

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Finances de MOIGNET JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIGNET JEAN-CLAUDE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOIGNET JEAN-CLAUDE

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

22860 PLOURIVOSiègeActif
398 487 983 00023 · ouvert le 01 avril 2010 · NAF 9609Z
22860 PLOURIVOFermé
398 487 983 00015 · ouvert le 01 juillet 1990 · NAF 013Z

Documents juridiques de MOIGNET JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MOIGNET JEAN-CLAUDE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIGNET JEAN-CLAUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIGNET JEAN-CLAUDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIGNET JEAN-CLAUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIGNET JEAN-CLAUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIGNET JEAN-CLAUDE

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

11 avril 2010Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-03-26 · Début d'activité : 2010-04-01

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 juillet 1990

Questions fréquentes sur MOIGNET JEAN-CLAUDE

Quel est le numéro SIREN de MOIGNET JEAN-CLAUDE ?

Le numéro SIREN de MOIGNET JEAN-CLAUDE est 398 487 983. Le SIRET de son siège social est 398 487 983 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71398487983.

Où se situe le siège social de MOIGNET JEAN-CLAUDE ?

Le siège social de MOIGNET JEAN-CLAUDE est situé 1 Goas Haran, 22860 Plourivo.