MOIGNET SEBASTIEN

Active

Siren522 157 783Entrepreneur individuel76600 LE HAVRECréée le 10 mai 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOIGNET SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mai 2010 sous le numéro SIREN 522 157 783. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue Flore Appt Rdc, 76600 Le Havre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOIGNET SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: MOIGNET SEBASTIEN
SIREN: 522 157 783
SIRET (siège): 522 157 783 00021
N° TVA intracommunautaire: FR88522157783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 522 157 783
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 10 mai 2010
Siège social: 37 RUE FLORE APPT RDC, 76600, LE HAVRE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOIGNET SEBASTIEN

Location de logements

Finances de MOIGNET SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIGNET SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIGNET SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

76600 LE HAVRESiègeActif
522 157 783 00021 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A
76600 LE HAVREActif
522 157 783 00039 · ouvert le 01 janvier 2020 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOIGNET SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIGNET SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIGNET SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIGNET SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIGNET SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIGNET SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIGNET SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 10 mai 2010

Questions fréquentes sur MOIGNET SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOIGNET SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOIGNET SEBASTIEN est 522 157 783. Le SIRET de son siège social est 522 157 783 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88522157783.

Où se situe le siège social de MOIGNET SEBASTIEN ?

Le siège social de MOIGNET SEBASTIEN est situé 37 rue Flore Appt Rdc, 76600 Le Havre.