MOIGNET STEPHANE

Active

Siren522 069 624Entrepreneur individuel85520 JARD-SUR-MERCréée le 16 avril 2010

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOIGNET STEPHANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 avril 2010 sous le numéro SIREN 522 069 624. Son siège social est situé 1 Che des Combes, 85520 Jard-sur-Mer. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOIGNET STEPHANE

INSEE

Dénomination: MOIGNET STEPHANE
SIREN: 522 069 624
SIRET (siège): 522 069 624 00016
N° TVA intracommunautaire: FR33522069624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 522 069 624
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 16 avril 2010
Siège social: 1 CHE DES COMBES, 85520, JARD-SUR-MER
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOIGNET STEPHANE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOIGNET STEPHANE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIGNET STEPHANE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIGNET STEPHANE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

85520 JARD-SUR-MERSiègeActif
522 069 624 00016 · ouvert le 16 avril 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOIGNET STEPHANE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIGNET STEPHANE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIGNET STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIGNET STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIGNET STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIGNET STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIGNET STEPHANE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

25 novembre 2024création
Date d'effet : 16 avril 2010

Questions fréquentes sur MOIGNET STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOIGNET STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOIGNET STEPHANE est 522 069 624. Le SIRET de son siège social est 522 069 624 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33522069624.

Où se situe le siège social de MOIGNET STEPHANE ?

Le siège social de MOIGNET STEPHANE est situé 1 Che des Combes, 85520 Jard-sur-Mer.