CheckersProcédures

MOIGNIER PASCAL

Active
Siren438 734 527100078860 SAINT-NOM-LA-BRETECHECréée le 01 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOIGNIER PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er juin 2001 sous le numéro SIREN 438 734 527. Son siège social est situé Zc 183, 78860 Saint-Nom-la-Breteche. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOIGNIER PASCAL

Dénomination
MOIGNIER PASCAL
SIREN
438 734 527
SIRET (siège)
438 734 527 00023
N° TVA intracommunautaire
FR20438734527Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 734 527
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2001
Siège social
ZC 183, 78860, SAINT-NOM-LA-BRETECHE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOIGNIER PASCAL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOIGNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIGNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIGNIER PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 78860 SAINT-NOM-LA-BRETECHESiègeActif

    438 734 527 00023 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6820B

  • 78860 SAINT-NOM-LA-BRETECHEActif

    438 734 527 00031 · ouvert le 01 juillet 2022 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOIGNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIGNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIGNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIGNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIGNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIGNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIGNIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2001

Questions fréquentes sur MOIGNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOIGNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOIGNIER PASCAL est 438 734 527. Le SIRET de son siège social est 438 734 527 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20438734527.

Où se situe le siège social de MOIGNIER PASCAL ?

Le siège social de MOIGNIER PASCAL est situé Zc 183, 78860 Saint-Nom-la-Breteche.

MOIGNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIGNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIGNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIGNIER PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Saint-Nom-la-Breteche

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Saint-Nom-la-Breteche

Entreprises du même secteur à Saint-Nom-la-Breteche

Entreprises à Saint-Nom-la-Breteche

Toutes les entreprises à Saint-Nom-la-Breteche