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MOIGNY FREDERIC

Active
Siren410 743 850Entrepreneur individuel03110 COGNAT-LYONNECréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 410 743 850, MOIGNY FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1995. Elle est domiciliée 53 Rte de Bellerive, 03110 Cognat-Lyonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MOIGNY FREDERIC

Dénomination
MOIGNY FREDERIC
SIREN
410 743 850
SIRET (siège)
410 743 850 00019
N° TVA intracommunautaire
FR16410743850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 743 850
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
53 RTE DE BELLERIVE, 03110, COGNAT-LYONNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOIGNY FREDERIC

Culture de la vigne,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOIGNY FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIGNY FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOIGNY FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03110 COGNAT-LYONNESiègeActif

    410 743 850 00019 · ouvert le 31 décembre 1988 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOIGNY FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIGNY FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIGNY FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIGNY FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIGNY FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIGNY FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIGNY FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur MOIGNY FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOIGNY FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOIGNY FREDERIC est 410 743 850. Le SIRET de son siège social est 410 743 850 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16410743850.

Où se situe le siège social de MOIGNY FREDERIC ?

Le siège social de MOIGNY FREDERIC est situé 53 Rte de Bellerive, 03110 Cognat-Lyonne.

MOIGNY FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIGNY FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIGNY FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIGNY FREDERIC.

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