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MOILLE CECILE

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Siren409 764 883Entrepreneur individuel74200 MARGENCELCréée le 01 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOILLE CECILE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1992 sous le numéro SIREN 409 764 883. Elle est domiciliée Les Fregates, 74200 Margencel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de MOILLE CECILE

Dénomination
MOILLE CECILE
SIREN
409 764 883
SIRET (siège)
409 764 883 00016
N° TVA intracommunautaire
FR81409764883Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 764 883
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
LES FREGATES, 74200, MARGENCEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOILLE CECILE

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOILLE CECILE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOILLE CECILE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOILLE CECILE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74200 MARGENCELSiègeFermé

    409 764 883 00016 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 011A

Documents juridiques de MOILLE CECILE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOILLE CECILE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOILLE CECILE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOILLE CECILE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOILLE CECILE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOILLE CECILE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOILLE CECILE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur MOILLE CECILE

Quel est le numéro SIREN de MOILLE CECILE ?

Le numéro SIREN de MOILLE CECILE est 409 764 883. Le SIRET de son siège social est 409 764 883 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81409764883.

Où se situe le siège social de MOILLE CECILE ?

Le siège social de MOILLE CECILE est situé Les Fregates, 74200 Margencel.

MOILLE CECILE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOILLE CECILE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOILLE CECILE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOILLE CECILE.

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