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MOILLE SYLVAIN

Active
Siren431 327 329Entrepreneur individuel74000 AnnecyCréée le 14 février 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOILLE SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 février 2024 sous le numéro SIREN 431 327 329. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 BD du Fier, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOILLE SYLVAIN

Dénomination
MOILLE SYLVAIN
SIREN
431 327 329
SIRET (siège)
431 327 329 00030
N° TVA intracommunautaire
FR59431327329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 327 329
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 26 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 février 2024
Siège social
11 BD du Fier, 74000, Annecy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOILLE SYLVAIN

Loueur en meublé non professionnel

Finances de MOILLE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOILLE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOILLE SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 AnnecySiègeActif

    431 327 329 00030 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A

  • 74000 ANNECYFermé

    431 327 329 00022 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOILLE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOILLE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOILLE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOILLE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOILLE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOILLE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOILLE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2024

Questions fréquentes sur MOILLE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOILLE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOILLE SYLVAIN est 431 327 329. Le SIRET de son siège social est 431 327 329 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59431327329.

Où se situe le siège social de MOILLE SYLVAIN ?

Le siège social de MOILLE SYLVAIN est situé 11 BD du Fier, 74000 Annecy.

MOILLE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOILLE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOILLE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOILLE SYLVAIN.

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