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MOIMAS PATRICE

Active
Siren797 406 089Entrepreneur individuel13400 AUBAGNECréée le 01 octobre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOIMAS PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 2013 sous le numéro SIREN 797 406 089. Son siège social est situé 9 Che de Fenestrelle villa 6 residence Fenestrelle, 13400 Aubagne. Son activité principale relève du code NAF 4799A.

Fiche d'identité de MOIMAS PATRICE

Dénomination
MOIMAS PATRICE
SIREN
797 406 089
SIRET (siège)
797 406 089 00012
N° TVA intracommunautaire
FR11797406089Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 406 089
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A
Date de création
01 octobre 2013
Siège social
9 CHE DE FENESTRELLE VILLA 6 RESIDENCE FENESTRELLE, 13400, AUBAGNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOIMAS PATRICE

Vente à domicile

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Finances de MOIMAS PATRICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOIMAS PATRICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOIMAS PATRICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13400 AUBAGNESiègeActif

    797 406 089 00012 · ouvert le 01 octobre 2013 · NAF 4799A

Documents juridiques de MOIMAS PATRICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOIMAS PATRICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOIMAS PATRICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOIMAS PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOIMAS PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOIMAS PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOIMAS PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2013

Questions fréquentes sur MOIMAS PATRICE

Quel est le numéro SIREN de MOIMAS PATRICE ?

Le numéro SIREN de MOIMAS PATRICE est 797 406 089. Le SIRET de son siège social est 797 406 089 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11797406089.

Où se situe le siège social de MOIMAS PATRICE ?

Le siège social de MOIMAS PATRICE est situé 9 Che de Fenestrelle villa 6 residence Fenestrelle, 13400 Aubagne.

MOIMAS PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOIMAS PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOIMAS PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOIMAS PATRICE.

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