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MOINARD JEAN

Active
Siren331 097 402Entrepreneur individuel79800 SouvignéCréée le 05 novembre 1984
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOINARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 1984, identifié par le SIREN 331 097 402. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE du Lavoir, 79800 Souvigné. Son activité principale relève du code NAF 8690D.

Fiche d'identité de MOINARD JEAN

Dénomination
MOINARD JEAN
SIREN
331 097 402
SIRET (siège)
331 097 402 00050
N° TVA intracommunautaire
FR93331097402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 097 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8690D
Date de création
05 novembre 1984
Siège social
3 RUE du Lavoir, 79800, Souvigné
Établissements
4
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOINARD JEAN

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

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Finances de MOINARD JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOINARD JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOINARD JEAN

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 79800 SouvignéSiègeActif

    331 097 402 00050 · ouvert le 16 mars 2023 · NAF 3511Z

  • 79400 EXIREUILFermé

    331 097 402 00027 · ouvert le 14 janvier 1985 · NAF 851G

  • 79400 SAINT MAIXENT L'ECOLEFermé

    331 097 402 00035 · ouvert le 09 février 1995 · NAF 851G

  • 79400 Saint-Maixent-l'ÉcoleFermé

    331 097 402 00043 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 8690D

Documents juridiques de MOINARD JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINARD JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINARD JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINARD JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 1984

Questions fréquentes sur MOINARD JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOINARD JEAN ?

Le numéro SIREN de MOINARD JEAN est 331 097 402. Le SIRET de son siège social est 331 097 402 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93331097402.

Où se situe le siège social de MOINARD JEAN ?

Le siège social de MOINARD JEAN est situé 3 RUE du Lavoir, 79800 Souvigné.

MOINARD JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINARD JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINARD JEAN.