MOINARD JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOINARD JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 novembre 1984, identifié par le SIREN 331 097 402. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 RUE du Lavoir, 79800 Souvigné. Son activité principale relève du code NAF 8690D.
Fiche d'identité de MOINARD JEAN
INSEE- Dénomination
- MOINARD JEAN
- SIREN
- 331 097 402
- SIRET (siège)
- 331 097 402 00050
- N° TVA intracommunautaire
- FR93331097402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 331 097 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8690D
- Date de création
- 05 novembre 1984
- Siège social
- 3 RUE du Lavoir, 79800, Souvigné
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MOINARD JEAN
PRODUCTEUR D'ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL
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Finances de MOINARD JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOINARD JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOINARD JEAN
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 79800 SouvignéSiègeActif
331 097 402 00050 · ouvert le 16 mars 2023 · NAF 3511Z
- 79400 EXIREUILFermé
331 097 402 00027 · ouvert le 14 janvier 1985 · NAF 851G
- 79400 SAINT MAIXENT L'ECOLEFermé
331 097 402 00035 · ouvert le 09 février 1995 · NAF 851G
- 79400 Saint-Maixent-l'ÉcoleFermé
331 097 402 00043 · ouvert le 01 octobre 2005 · NAF 8690D
Documents juridiques de MOINARD JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOINARD JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINARD JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOINARD JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINARD JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOINARD JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOINARD JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 novembre 1984
Questions fréquentes sur MOINARD JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOINARD JEAN ?
Le numéro SIREN de MOINARD JEAN est 331 097 402. Le SIRET de son siège social est 331 097 402 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93331097402.
Où se situe le siège social de MOINARD JEAN ?
Le siège social de MOINARD JEAN est situé 3 RUE du Lavoir, 79800 Souvigné.
MOINARD JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOINARD JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOINARD JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINARD JEAN.
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