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MOINE ALAIN

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Siren535 174 791Entrepreneur individuel25120 LES BRESEUXCréée le 01 octobre 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 535 174 791, MOINE ALAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er octobre 2011. Elle est domiciliée 6 rue Principale, 25120 Les Breseux. Son activité principale relève du code NAF 8130Z.

Fiche d'identité de MOINE ALAIN

Dénomination
MOINE ALAIN
SIREN
535 174 791
SIRET (siège)
535 174 791 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76535174791Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 535 174 791
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
01 octobre 2011
Siège social
6 RUE PRINCIPALE, 25120, LES BRESEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINE ALAIN

Paysagiste, entretien d'espaces verts

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Finances de MOINE ALAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINE ALAIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOINE ALAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25120 LES BRESEUXSiègeActif

    535 174 791 00017 · ouvert le 01 août 2022 · NAF 8130Z

Documents juridiques de MOINE ALAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINE ALAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE ALAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINE ALAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE ALAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE ALAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINE ALAIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Belfort

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-08-03 · Début d'activité : 2022-08-01

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2011

Questions fréquentes sur MOINE ALAIN

Quel est le numéro SIREN de MOINE ALAIN ?

Le numéro SIREN de MOINE ALAIN est 535 174 791. Le SIRET de son siège social est 535 174 791 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76535174791.

Où se situe le siège social de MOINE ALAIN ?

Le siège social de MOINE ALAIN est situé 6 rue Principale, 25120 Les Breseux.

MOINE ALAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE ALAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE ALAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE ALAIN.

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