MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 mai 2021 sous le numéro SIREN 899 455 885. Le siège social de l'entreprise se trouve 1090 La Manche Rasey, 88220 Xertigny. Son activité principale relève du code NAF 4759A.
Fiche d'identité de MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL
INSEE- Dénomination
- MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL
- SIREN
- 899 455 885
- SIRET (siège)
- 899 455 885 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR36899455885Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 455 885
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4759A
- Date de création
- 10 mai 2021
- Siège social
- 1090 LA MANCHE RASEY, 88220, XERTIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL
Création et vente de mobilier
Finances de MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88220 XERTIGNYSiègeActif
899 455 885 00017 · ouvert le 10 mai 2021 · NAF 4759A
Documents juridiques de MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-05-19 · Début d'activité : 2021-05-10
- création
Date d'effet : 10 mai 2021
Questions fréquentes sur MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL
Quel est le numéro SIREN de MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL ?
Le numéro SIREN de MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL est 899 455 885. Le SIRET de son siège social est 899 455 885 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36899455885.
Où se situe le siège social de MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL ?
Le siège social de MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL est situé 1090 La Manche Rasey, 88220 Xertigny.
MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE DAMIEN ANDRE MARCEL.
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