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MOINE DANIEL

Active
Siren513 163 873Entrepreneur individuel92290 CHATENAY-MALABRY
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 513 163 873, MOINE DANIEL est un entrepreneur individuel. Le siège social de l'entreprise se trouve 118 B rue Anatole France, 92290 Chatenay-Malabry. L'entreprise déclare le code NAF 7490B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOINE DANIEL

Dénomination
MOINE DANIEL
SIREN
513 163 873
SIRET (siège)
513 163 873 00013
N° TVA intracommunautaire
FR72513163873Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 163 873
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
-
Siège social
118 B RUE ANATOLE FRANCE, 92290, CHATENAY-MALABRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINE DANIEL

Conseil en Recherche et Développement

Finances de MOINE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINE DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92290 CHATENAY-MALABRYSiègeActif

    513 163 873 00013 · ouvert le 15 mai 2023 · NAF 7490B

Documents juridiques de MOINE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MOINE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOINE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOINE DANIEL est 513 163 873. Le SIRET de son siège social est 513 163 873 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72513163873.

Où se situe le siège social de MOINE DANIEL ?

Le siège social de MOINE DANIEL est situé 118 B rue Anatole France, 92290 Chatenay-Malabry.

MOINE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE DANIEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE DANIEL.

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