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MOINE DANIEL

Active
Siren529 634 354Entrepreneur individuel25770 SERRE-LES-SAPINSCréée le 27 juillet 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOINE DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juillet 2010, identifié par le SIREN 529 634 354. Elle est domiciliée 18 rue des Vociels, 25770 Serre-les-Sapins. L'entreprise déclare le code NAF 7490B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOINE DANIEL

Dénomination
MOINE DANIEL
SIREN
529 634 354
SIRET (siège)
529 634 354 00029
N° TVA intracommunautaire
FR06529634354Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 634 354
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7490B
Date de création
27 juillet 2010
Siège social
18 RUE DES VOCIELS, 25770, SERRE-LES-SAPINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOINE DANIEL

Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses

Finances de MOINE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINE DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25770 SERRE-LES-SAPINSSiègeActif

    529 634 354 00029 · ouvert le 01 mai 2021 · NAF 7490B

  • 69008 LYONFermé

    529 634 354 00011 · ouvert le 27 juillet 2010 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOINE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2010

Questions fréquentes sur MOINE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOINE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOINE DANIEL est 529 634 354. Le SIRET de son siège social est 529 634 354 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06529634354.

Où se situe le siège social de MOINE DANIEL ?

Le siège social de MOINE DANIEL est situé 18 rue des Vociels, 25770 Serre-les-Sapins.

MOINE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE DANIEL.

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