MOINE DANIELE
Active9319Z · Autres activités liées au sport
Enregistré sous le numéro SIREN 384 711 362, MOINE DANIELE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé La Felliere, 49330 Juvardeil. MOINE DANIELE relève du secteur autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).
Fiche d'identité de MOINE DANIELE
INSEE- Dénomination
- MOINE DANIELE
- SIREN
- 384 711 362
- SIRET (siège)
- 384 711 362 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR65384711362Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 711 362
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9319Z - Autres activités liées au sport
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- LA FELLIERE, 49330, JUVARDEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOINE DANIELE
L'exploitation de la carrière de chevaux de courses, l'élevage sans sol, l'achat revente de chevaux
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Établissements de MOINE DANIELE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 49330 JUVARDEILSiègeActif
384 711 362 00010 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 9319Z
Conformité de MOINE DANIELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE DANIELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOINE DANIELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOINE DANIELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur MOINE DANIELE
Quel est le numéro SIREN de MOINE DANIELE ?
Le numéro SIREN de MOINE DANIELE est 384 711 362. Le SIRET de son siège social est 384 711 362 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65384711362.
Où se situe le siège social de MOINE DANIELE ?
Le siège social de MOINE DANIELE est situé La Felliere, 49330 Juvardeil.
MOINE DANIELE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOINE DANIELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOINE DANIELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE DANIELE.
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