MOINE ELISABETH
Active9609Z · Autres services personnels n.c.a.
MOINE ELISABETH est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 juillet 2003, identifié par le SIREN 449 302 066. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 Rte d Epinac au Moulin, 21340 Molinot. Son activité principale est autres services personnels n.c.a. (code NAF 9609Z).
Fiche d'identité de MOINE ELISABETH
INSEE- Dénomination
- MOINE ELISABETH
- SIREN
- 449 302 066
- SIRET (siège)
- 449 302 066 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR30449302066Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 302 066
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9609Z - Autres services personnels n.c.a.
- Date de création
- 06 juillet 2003
- Siège social
- 4 RTE D EPINAC AU MOULIN, 21340, MOLINOT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOINE ELISABETH
Autres services personnels n.c.a.
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Établissements de MOINE ELISABETH
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21340 MOLINOTSiègeActif
449 302 066 00013 · ouvert le 06 juillet 2003 · NAF 9609Z
Conformité de MOINE ELISABETH
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE ELISABETH. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOINE ELISABETH n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOINE ELISABETH
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juillet 2003
Questions fréquentes sur MOINE ELISABETH
Quel est le numéro SIREN de MOINE ELISABETH ?
Le numéro SIREN de MOINE ELISABETH est 449 302 066. Le SIRET de son siège social est 449 302 066 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30449302066.
Où se situe le siège social de MOINE ELISABETH ?
Le siège social de MOINE ELISABETH est situé 4 Rte d Epinac au Moulin, 21340 Molinot.
MOINE ELISABETH est-elle toujours en activité ?
Oui, MOINE ELISABETH est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juillet 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOINE ELISABETH est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE ELISABETH.
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