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MOINE EMMANUEL

Active
Siren883 733 651Entrepreneur individuel21110 ECHIGEY
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOINE EMMANUEL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 883 733 651. Elle est domiciliée 3 rue du faubourg, 21110 Echigey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de MOINE EMMANUEL

Dénomination
MOINE EMMANUEL
SIREN
883 733 651
SIRET (siège)
883 733 651 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69883733651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 883 733 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
-
Siège social
3 RUE DU FAUBOURG, 21110, ECHIGEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINE EMMANUEL

madataire intermediaire en assurances

Finances de MOINE EMMANUEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINE EMMANUEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINE EMMANUEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21110 ECHIGEYSiègeActif

    883 733 651 00011 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 6622Z

Documents juridiques de MOINE EMMANUEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINE EMMANUEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE EMMANUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINE EMMANUEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE EMMANUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE EMMANUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINE EMMANUEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-02-24 · Début d'activité : 2023-02-01

  1. création

Questions fréquentes sur MOINE EMMANUEL

Quel est le numéro SIREN de MOINE EMMANUEL ?

Le numéro SIREN de MOINE EMMANUEL est 883 733 651. Le SIRET de son siège social est 883 733 651 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69883733651.

Où se situe le siège social de MOINE EMMANUEL ?

Le siège social de MOINE EMMANUEL est situé 3 rue du faubourg, 21110 Echigey.

MOINE EMMANUEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE EMMANUEL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE EMMANUEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE EMMANUEL.

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