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MOINE FREDERIC

Active
Siren490 901 253Entrepreneur individuel05290 PUY SAINT VINCENTCréée le 31 mai 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 490 901 253, MOINE FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 31 mai 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve Clot des Leothauds la Dame Blanche, 05290 Puy Saint Vincent. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOINE FREDERIC

Dénomination
MOINE FREDERIC
SIREN
490 901 253
SIRET (siège)
490 901 253 00016
N° TVA intracommunautaire
FR10490901253Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 901 253
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
31 mai 2006
Siège social
CLOT DES LEOTHAUDS LA DAME BLANCHE, 05290, PUY SAINT VINCENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINE FREDERIC

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOINE FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINE FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINE FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05290 PUY SAINT VINCENTSiègeActif

    490 901 253 00016 · ouvert le 31 mai 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOINE FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINE FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINE FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINE FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 mai 2006

Questions fréquentes sur MOINE FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOINE FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOINE FREDERIC est 490 901 253. Le SIRET de son siège social est 490 901 253 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10490901253.

Où se situe le siège social de MOINE FREDERIC ?

Le siège social de MOINE FREDERIC est situé Clot des Leothauds la Dame Blanche, 05290 Puy Saint Vincent.

MOINE FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 mai 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE FREDERIC.

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