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MOINE GERARD

Active
Siren326 157 344Entrepreneur individuel69440 MORNANTCréée le 03 janvier 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOINE GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 janvier 1983, identifié par le SIREN 326 157 344. Son siège social est situé 42 Che de la Civaude, 69440 Mornant. L'entreprise déclare le code NAF 7112B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOINE GERARD

Dénomination
MOINE GERARD
SIREN
326 157 344
SIRET (siège)
326 157 344 00028
N° TVA intracommunautaire
FR64326157344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 157 344
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7112B
Date de création
03 janvier 1983
Siège social
42 CHE DE LA CIVAUDE, 69440, MORNANT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOINE GERARD

Ingénierie, études techniques

Finances de MOINE GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINE GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINE GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69440 MORNANTSiègeActif

    326 157 344 00028 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 7112B

  • 69440 MORNANTFermé

    326 157 344 00010 · NAF 321B

Documents juridiques de MOINE GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINE GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINE GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1983

Questions fréquentes sur MOINE GERARD

Quel est le numéro SIREN de MOINE GERARD ?

Le numéro SIREN de MOINE GERARD est 326 157 344. Le SIRET de son siège social est 326 157 344 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64326157344.

Où se situe le siège social de MOINE GERARD ?

Le siège social de MOINE GERARD est situé 42 Che de la Civaude, 69440 Mornant.

MOINE GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE GERARD.

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