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MOINE HERVE

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Siren384 169 033Entrepreneur individuel01500 AMBRONAYCréée le 20 janvier 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 384 169 033, MOINE HERVE est un entrepreneur individuel créé le 20 janvier 1992. Son siège social est situé 2 Rte d’Amberieu, 01500 Ambronay. L'entreprise déclare le code NAF 9321Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOINE HERVE

Dénomination
MOINE HERVE
SIREN
384 169 033
SIRET (siège)
384 169 033 00022
N° TVA intracommunautaire
FR59384169033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 169 033
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9321Z
Date de création
20 janvier 1992
Siège social
2 RTE D’AMBERIEU, 01500, AMBRONAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOINE HERVE

Forain attractions Forairnes commerce non sédentaire de tous produits (alimentaires et non alimentaires) récupération de métaux sans Tranformation

Finances de MOINE HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINE HERVE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOINE HERVE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01500 AMBRONAYSiègeActif

    384 169 033 00022 · ouvert le 20 janvier 1992 · NAF 9321Z

  • 01640 JUJURIEUXFermé

    384 169 033 00014 · ouvert le 20 janvier 1992 · NAF 923F

Documents juridiques de MOINE HERVE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINE HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINE HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINE HERVE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 janvier 1992

Questions fréquentes sur MOINE HERVE

Quel est le numéro SIREN de MOINE HERVE ?

Le numéro SIREN de MOINE HERVE est 384 169 033. Le SIRET de son siège social est 384 169 033 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59384169033.

Où se situe le siège social de MOINE HERVE ?

Le siège social de MOINE HERVE est situé 2 Rte d’Amberieu, 01500 Ambronay.

MOINE HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE HERVE.

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