CheckersLiquidations

MOINE HERVE

Active
Siren438 108 136Entrepreneur individuel43140 SAINT-VICTOR-MALESCOURSCréée le 12 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOINE HERVE est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 juin 2001 sous le numéro SIREN 438 108 136. Le siège social de l'entreprise se trouve 1672 Che de Simeon la Mure, 43140 Saint-Victor-Malescours. Son activité principale relève du code NAF 4399C.

Fiche d'identité de MOINE HERVE

Dénomination
MOINE HERVE
SIREN
438 108 136
SIRET (siège)
438 108 136 00013
N° TVA intracommunautaire
FR28438108136Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 108 136
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
12 juin 2001
Siège social
1672 CHE DE SIMEON LA MURE, 43140, SAINT-VICTOR-MALESCOURS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOINE HERVE

Maçon, petits travaux publics, battage, moissons.

Finances de MOINE HERVE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINE HERVE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINE HERVE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 43140 SAINT-VICTOR-MALESCOURSSiègeActif

    438 108 136 00013 · ouvert le 03 juillet 2001 · NAF 4312A

  • 43140 SAINT-VICTOR-MALESCOURSActif

    438 108 136 00021 · ouvert le 31 juillet 2009 · NAF 0150Z

Documents juridiques de MOINE HERVE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINE HERVE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE HERVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINE HERVE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINE HERVE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-09-10 · Début d'activité : 2010-08-01

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 2001

Marchés publics de MOINE HERVE

2 marchés publics ont été notifiés à MOINE HERVE et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2025. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 143 k€.

  • PROGRAMME TRIENNAL 2025-2027 LOT 2 ENTRETIEN ACCOTEMENT

    COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE · notifié le 18 février 2025 · Procédure adaptée · 3 ans · 2 offres reçues

    78,0 k€Travaux

  • Programme Triennel des acotements 2022 -2024 LOT 2

    COMMUNAUTE COM LOIRE ET SEMENE · notifié le 27 décembre 2021 · Procédure adaptée · 3 ans

    65,0 k€Travaux

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Aides publiques de MOINE HERVE

1 aide de minimis octroyée à MOINE HERVE a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 400 € en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGE - Economie Finances (via DGFIP - Economie Finances) · octroyée le 29 juillet 2026

    400 €

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 30 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur MOINE HERVE

Quel est le numéro SIREN de MOINE HERVE ?

Le numéro SIREN de MOINE HERVE est 438 108 136. Le SIRET de son siège social est 438 108 136 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28438108136.

Où se situe le siège social de MOINE HERVE ?

Le siège social de MOINE HERVE est situé 1672 Che de Simeon la Mure, 43140 Saint-Victor-Malescours.

MOINE HERVE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE HERVE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE HERVE.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Toutes les entreprises avec le code NAF 4399C

Entreprises à Saint-Victor-Malescours

Toutes les entreprises à Saint-Victor-Malescours