MOINE JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOINE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1992 sous le numéro SIREN 388 302 937. Elle est domiciliée Ham la Fouliere, 86110 La Grimaudiere. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.
Fiche d'identité de MOINE JEAN
INSEE- Dénomination
- MOINE JEAN
- SIREN
- 388 302 937
- SIRET (siège)
- 388 302 937 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR30388302937Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 388 302 937
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 juillet 1992
- Siège social
- HAM LA FOULIERE, 86110, LA GRIMAUDIERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOINE JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MOINE JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOINE JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOINE JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 86110 LA GRIMAUDIERESiègeActif
388 302 937 00015 · ouvert le 01 juillet 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de MOINE JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOINE JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOINE JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOINE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOINE JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 juillet 1992
Questions fréquentes sur MOINE JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOINE JEAN ?
Le numéro SIREN de MOINE JEAN est 388 302 937. Le SIRET de son siège social est 388 302 937 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30388302937.
Où se situe le siège social de MOINE JEAN ?
Le siège social de MOINE JEAN est situé Ham la Fouliere, 86110 La Grimaudiere.
MOINE JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOINE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOINE JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE JEAN.
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