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MOINE JEAN MARC

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Siren823 762 877Entrepreneur individuel43240 SAINT-JUST-MALMONTCréée le 24 octobre 2016

4799A · Vente à domicile

Enregistré sous le numéro SIREN 823 762 877, MOINE JEAN MARC est un entrepreneur individuel créé le 24 octobre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Freres, 43240 Saint-Just-Malmont. MOINE JEAN MARC relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de MOINE JEAN MARC

Dénomination
MOINE JEAN MARC
SIREN
823 762 877
SIRET (siège)
823 762 877 00012
N° TVA intracommunautaire
FR49823762877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 762 877
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4799A - Vente à domicile
Date de création
24 octobre 2016
Siège social
9 RUE DES FRERES, 43240, SAINT-JUST-MALMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINE JEAN MARC

Vente à domicile

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Établissements de MOINE JEAN MARC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43240 SAINT-JUST-MALMONTSiègeActif

    823 762 877 00012 · ouvert le 24 octobre 2016 · NAF 4799A

Conformité de MOINE JEAN MARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE JEAN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE JEAN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOINE JEAN MARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 24 octobre 2016

Questions fréquentes sur MOINE JEAN MARC

Quel est le numéro SIREN de MOINE JEAN MARC ?

Le numéro SIREN de MOINE JEAN MARC est 823 762 877. Le SIRET de son siège social est 823 762 877 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49823762877.

Où se situe le siège social de MOINE JEAN MARC ?

Le siège social de MOINE JEAN MARC est situé 9 rue des Freres, 43240 Saint-Just-Malmont.

MOINE JEAN MARC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE JEAN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE JEAN MARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE JEAN MARC.