MOINE JEAN MARC
Active4799A · Vente à domicile
Enregistré sous le numéro SIREN 823 762 877, MOINE JEAN MARC est un entrepreneur individuel créé le 24 octobre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 rue des Freres, 43240 Saint-Just-Malmont. MOINE JEAN MARC relève du secteur vente à domicile (code NAF 4799A).
Fiche d'identité de MOINE JEAN MARC
INSEE- Dénomination
- MOINE JEAN MARC
- SIREN
- 823 762 877
- SIRET (siège)
- 823 762 877 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49823762877Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 762 877
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4799A - Vente à domicile
- Date de création
- 24 octobre 2016
- Siège social
- 9 RUE DES FRERES, 43240, SAINT-JUST-MALMONT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOINE JEAN MARC
Vente à domicile
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Établissements de MOINE JEAN MARC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43240 SAINT-JUST-MALMONTSiègeActif
823 762 877 00012 · ouvert le 24 octobre 2016 · NAF 4799A
Conformité de MOINE JEAN MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE JEAN MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOINE JEAN MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOINE JEAN MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 24 octobre 2016
Questions fréquentes sur MOINE JEAN MARC
Quel est le numéro SIREN de MOINE JEAN MARC ?
Le numéro SIREN de MOINE JEAN MARC est 823 762 877. Le SIRET de son siège social est 823 762 877 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49823762877.
Où se situe le siège social de MOINE JEAN MARC ?
Le siège social de MOINE JEAN MARC est situé 9 rue des Freres, 43240 Saint-Just-Malmont.
MOINE JEAN MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, MOINE JEAN MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOINE JEAN MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE JEAN MARC.
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