MOINE Maurice
Active4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Enregistré sous le numéro SIREN 949 889 737, MOINE Maurice est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 42 CHE de la Civaude, 69440 Mornant. Elle exerce une activité de commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).
Fiche d'identité de MOINE Maurice
INSEE- Dénomination
- MOINE Maurice
- SIREN
- 949 889 737
- SIRET (siège)
- 949 889 737 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR22949889737Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 949 889 737
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Date de création
- -
- Siège social
- 42 CHE de la Civaude, 69440, Mornant
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOINE Maurice
Achat-Vente de véhicules d'occasion
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Établissements de MOINE Maurice
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69440 MornantSiègeActif
949 889 737 00019 · ouvert le 09 mars 2023 · NAF 4511Z
Conformité de MOINE Maurice
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE Maurice. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOINE Maurice n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOINE Maurice
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Questions fréquentes sur MOINE Maurice
Quel est le numéro SIREN de MOINE Maurice ?
Le numéro SIREN de MOINE Maurice est 949 889 737. Le SIRET de son siège social est 949 889 737 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22949889737.
Où se situe le siège social de MOINE Maurice ?
Le siège social de MOINE Maurice est situé 42 CHE de la Civaude, 69440 Mornant.
MOINE Maurice est-elle toujours en activité ?
Oui, MOINE Maurice est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOINE Maurice est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE Maurice.
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