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MOINE MICHEL

Active
Siren379 543 283Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 02 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOINE MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 1990, identifié par le SIREN 379 543 283. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 rue de la Maladiere, 69400 Villefranche-sur-Saone. L'entreprise déclare le code NAF 511R comme activité principale.

Fiche d'identité de MOINE MICHEL

Dénomination
MOINE MICHEL
SIREN
379 543 283
SIRET (siège)
379 543 283 00012
N° TVA intracommunautaire
FR17379543283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 543 283
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
511R
Date de création
02 octobre 1990
Siège social
5 RUE DE LA MALADIERE, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINE MICHEL

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Établissements de MOINE MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeFermé

    379 543 283 00012 · ouvert le 02 octobre 1990 · NAF 511R

Conformité de MOINE MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOINE MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 1990

Questions fréquentes sur MOINE MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MOINE MICHEL ?

Le numéro SIREN de MOINE MICHEL est 379 543 283. Le SIRET de son siège social est 379 543 283 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17379543283.

Où se situe le siège social de MOINE MICHEL ?

Le siège social de MOINE MICHEL est situé 5 rue de la Maladiere, 69400 Villefranche-sur-Saone.

MOINE MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE MICHEL.

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