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MOINE PASCAL

Active
Siren389 318 692Entrepreneur individuel71760 GRURYCréée le 22 octobre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOINE PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 octobre 1992 sous le numéro SIREN 389 318 692. Elle est domiciliée Le Pontat, 71760 Grury. Elle est rattachée au code d'activité NAF 013Z.

Fiche d'identité de MOINE PASCAL

Dénomination
MOINE PASCAL
SIREN
389 318 692
SIRET (siège)
389 318 692 00016
N° TVA intracommunautaire
FR40389318692Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 318 692
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
22 octobre 1992
Siège social
LE PONTAT, 71760, GRURY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINE PASCAL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOINE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINE PASCAL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71760 GRURYSiègeFermé

    389 318 692 00016 · ouvert le 22 octobre 1992 · NAF 013Z

Documents juridiques de MOINE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 1992

Questions fréquentes sur MOINE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOINE PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOINE PASCAL est 389 318 692. Le SIRET de son siège social est 389 318 692 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40389318692.

Où se situe le siège social de MOINE PASCAL ?

Le siège social de MOINE PASCAL est situé Le Pontat, 71760 Grury.

MOINE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE PASCAL.

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