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MOINE RAPHAEL

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Siren793 571 282Entrepreneur individuel38150 AssieuCréée le 11 juin 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 793 571 282, MOINE RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 11 juin 2013. Son siège social est situé 209 rue des Cres, 38150 Assieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4334Z.

Fiche d'identité de MOINE RAPHAEL

Dénomination
MOINE RAPHAEL
SIREN
793 571 282
SIRET (siège)
793 571 282 00029
N° TVA intracommunautaire
FR81793571282Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 571 282
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
11 juin 2013
Siège social
209 RUE DES CRES, 38150, Assieu
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOINE RAPHAEL

PEINTURE EN BATIMENT

Finances de MOINE RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINE RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINE RAPHAEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38150 AssieuSiègeActif

    793 571 282 00029 · ouvert le 02 mai 2025 · NAF 4334Z

  • 38670 CHASSE-SUR-RHONEFermé

    793 571 282 00011 · ouvert le 01 juin 2013 · NAF 4334Z

Documents juridiques de MOINE RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINE RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINE RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINE RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juin 2013

Questions fréquentes sur MOINE RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MOINE RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MOINE RAPHAEL est 793 571 282. Le SIRET de son siège social est 793 571 282 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81793571282.

Où se situe le siège social de MOINE RAPHAEL ?

Le siège social de MOINE RAPHAEL est situé 209 rue des Cres, 38150 Assieu.

MOINE RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE RAPHAEL.

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