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MOINE SEBASTIEN

Active
Siren445 334 550Entrepreneur individuel68800 THANNCréée le 05 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOINE SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 novembre 2002 sous le numéro SIREN 445 334 550. Son siège social est situé 37 Pl de Lattre de Tassigny, 68800 Thann. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6622Z.

Fiche d'identité de MOINE SEBASTIEN

Dénomination
MOINE SEBASTIEN
SIREN
445 334 550
SIRET (siège)
445 334 550 00032
N° TVA intracommunautaire
FR61445334550Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 334 550
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z
Date de création
05 novembre 2002
Siège social
37 PL DE LATTRE DE TASSIGNY, 68800, THANN
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOINE SEBASTIEN

Agent général d'assurance et courtage d'assurances

Finances de MOINE SEBASTIEN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINE SEBASTIEN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINE SEBASTIEN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 68800 THANNSiègeActif

    445 334 550 00032 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 6622Z

  • 68270 WITTENHEIMFermé

    445 334 550 00040 · ouvert le 01 septembre 2010 · NAF 6622Z

  • 68270 WITTENHEIMFermé

    445 334 550 00057 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 6622Z

Documents juridiques de MOINE SEBASTIEN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINE SEBASTIEN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINE SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINE SEBASTIEN

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-09-01

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2002

Questions fréquentes sur MOINE SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de MOINE SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de MOINE SEBASTIEN est 445 334 550. Le SIRET de son siège social est 445 334 550 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61445334550.

Où se situe le siège social de MOINE SEBASTIEN ?

Le siège social de MOINE SEBASTIEN est situé 37 Pl de Lattre de Tassigny, 68800 Thann.

MOINE SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE SEBASTIEN.

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