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MOINE SYLVAIN

Active
Siren435 028 790Entrepreneur individuel34790 GRABELSCréée le 01 juin 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOINE SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2001 sous le numéro SIREN 435 028 790. Elle est domiciliée 2 rue des Ecoles, 34790 Grabels. Son activité principale relève du code NAF 8553Z.

Fiche d'identité de MOINE SYLVAIN

Dénomination
MOINE SYLVAIN
SIREN
435 028 790
SIRET (siège)
435 028 790 00010
N° TVA intracommunautaire
FR76435028790Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 435 028 790
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8553Z
Date de création
01 juin 2001
Siège social
2 RUE DES ECOLES, 34790, GRABELS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOINE SYLVAIN

Enseignement de la conduite

Finances de MOINE SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOINE SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOINE SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34790 GRABELSSiègeActif

    435 028 790 00010 · ouvert le 01 juin 2001 · NAF 8553Z

Documents juridiques de MOINE SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOINE SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOINE SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOINE SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOINE SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOINE SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOINE SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2001

Questions fréquentes sur MOINE SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de MOINE SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de MOINE SYLVAIN est 435 028 790. Le SIRET de son siège social est 435 028 790 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76435028790.

Où se situe le siège social de MOINE SYLVAIN ?

Le siège social de MOINE SYLVAIN est situé 2 rue des Ecoles, 34790 Grabels.

MOINE SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOINE SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOINE SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOINE SYLVAIN.

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